Vos oeuvres

Définition

Toute personne qui participe à la création intellectuelle d'une oeuvre peut être considérée comme auteur.

Il y a oeuvre à condition qu'il y ait originalité. La conception classique du droit d'auteur tend à considérer que l'originalité se définit pour l'essentiel par le fait que la création est le reflet de la personnalité de son auteur et donc qu'un autre auteur, dans la même situation aboutirait à un résultat différent.

La contribution de l'auteur doit être clairement distinguée de la contribution technique. Toutefois, certaines professions relèvent des deux : ainsi, dans l'audiovisuel (télévision), il arrive fréquemment qu'une même personne ait en même temps la qualité de technicien, salarié, mais aussi d'auteur, bénéficiant à ce titre des droits qui leur sont reconnus, notamment le droit à rémunération proportionnelle à l'exploitation, le plus souvent via sa société d'auteurs.

Il en va souvent de même en matière de production multimédia.

Dans son règlement, SESAM mentionne les différentes contributions susceptibles d'être protégées et relevant du texte, de la musique, des images animées ou fixes:

ARTICLE 4.

Par texte, on entend notamment, au sens du présent règlement, toute oeuvre de l'esprit telle que livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ainsi que notamment, tout texte parlé et commentaires, entretiens. conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature mentionnées à l'article L 112-2 1º) et 2°) du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 5.

Par oeuvres musicales, on entend notamment, au sens du présent règlement, toutes oeuvres de l'esprit telle que les compositions musicales avec ou sans paroles et d'une manière générale toute création sonore susceptible d'une protection au titre du droit d'auteur.

ARTICLE 6.

Par images animées, on entend notamment, au sens du présent règlement, toutes oeuvres de l'esprit telle que les oeuvres audiovisuelles au sens de l'article L 112-2 6°) du Code de la propriété intellectuelle et les oeuvres animées exprimées par un procédé cinématographique, vidéographique ou informatique.

ARTICLE 7.

Par images fixes, on entend notamment, au sens du présent règlement, toutes oeuvres de l'esprit telle que les oeuvres de dessin, de peinture, les oeuvres graphiques et typographiques, les oeuvres d'architecture, de sculpture, de gravure, les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de technique analogue à la photographie.

On recense également 3 contributions spécifiques du multimédia :

• la conception du scénario interactif,
• la conception graphique,
• la réalisation multimédia.

Protection

Vous craignez, en portant votre oeuvre à la connaissance du public, d'en être dépossédé par des tiers indélicats ?

Bien que le droit français ne l’impose pas, il est prudent d’effectuer un dépôt auprès d'une quelconque administration qui présumera de la titularité de vos droits.

Si vous choisissez de confier vos droits à une société d'auteurs membre de SESAM, la protection dépasse le simple dépôt et porte également sur les conditions de gestion en vigueur au sein des sociétés de gestion collective concernées.

Pour adhérer aux sociétés membres de SESAM