Les définitions techniques et le décompte des œuvres

L'exploitation des œuvres des répertoires représentés par SESAM est soumise à des conditions qui diffèrent selon la nature de l'œuvre :

a. Œuvre audiovisuelle

• Dans le cadre des présents tarifs, SESAM délivre une autorisation pour une utilisation d'une œuvre audiovisuelle d'une durée maximale de 6 (six) minutes, représentant moins de 10% (dix pour cent) de la durée totale de cette œuvre, et comportant l'image et le son sans aucune modification ni coupure.
  
  Si la même œuvre audiovisuelle est utilisée plusieurs fois sur le site, la durée totale des extraits reproduits ne doit pas excéder 15% (quinze pour cent) de la durée totale de l'œuvre audiovisuelle.

b. Œuvre musicale

• Dans le cadre des présents tarifs, SESAM délivre une autorisation pour une utilisation d'une œuvre musicale d'une durée maximale de 45 (quarante cinq) secondes, représentant moins de 20% (vingt pour cent) de la durée totale de cette œuvre, sans aucune coupure.
  
  Les œuvres exploitées sous forme de "vidéo-clips musicaux" ou "vidéomusiques" relèvent de la catégorie "œuvres musicales" et sont donc soumises aux limitations techniques ci-dessus.

c. Œuvre d'art graphique et plastique

• Dans le cadre des présents tarifs, SESAM délivre une autorisation pour une utilisation d'une image fixe d'un format qui ne doit pas excéder une définition de 500x500 pixels et une résolution de 72 DPI.

d. Œuvre textuelle

• Dans le cadre des présents tarifs, l'œuvre textuelle est comptabilisée par feuillet de 1500 caractères, soit 25 lignes de 60 signes d'un même auteur. Tout feuillet entamé est comptabilisé comme une œuvre supplémentaire.

POUR TOUS LES AUTRES MODES D'EXPLOITATION DES ŒUVRES, NOUS VOUS INVITONS A PRENDRE CONTACT AVEC SESAM QUI VOUS COMMUNIQUERA LES CONDITIONS FINANCIÈRES APPLICABLES.