Les mentions obligatoires

Le site doit obligatoirement comporter :

• d'une part, un avertissement clairement identifiable par le public rédigé ainsi :
  "Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites".
• et d'autre part, le logo suivant qui sera lié par lien hypermédia au site SESAM.

EN OUTRE, TOUTE COMMUNICATION DES ŒUVRES SUR LE SITE DEVRA S'ACCOMPAGNER DE LA MENTION DU NOM DES AUTEURS, DE LEUR QUALITÉ, AINSI QUE DU TITRE DE L'ŒUVRE CONCERNÉE.