Œuvres à caractère documentaire
(répertoire de la SCAM)
REPRODUCTIONS DESTINES A L'USAGE PRIVE ET DISTRIBUES GRATUITEMENT AU PUBLIC
Œuvres audiovisuelles insérées
- 150 € la minute jusqu'à 3 000 exemplaires
- 180 € la minute de 3 001 à 5 000 exemplaires
- 240 € la minute de 5 001 à 10 000 exemplaires
- 300 € la minute de 10 001 à 30 000 exemplaires
- 455 € la minute de 30 001 à 50 000 exemplaires
- Au-delà, par tranche supplémentaire de 50 000 exemplaire : + 455 €
