Œuvres à caractère documentaire
(répertoire de la SCAM)
REPRODUCTIONS DESTINES A L'USAGE PRIVE ET DISTRIBUES GRATUITEMENT AU PUBLIC
Œuvres sonores
- 40 € la minute jusqu'à 1 000 exemplaires
- 50 € la minute de 1 001 à 3 000 exemplaires
- 60 € la minute de 3 001 à 5 000 exemplaires
- 70 € la minutes de 5 001 à 10 000 exemplaires
- 85 € la minute de 10 001 à 25 000 exemplaires
- 105 € la minute de 25 001 à 50 000 exemplaires
- Au-delà, par tranche supplémentaire de 50 000 exemplaires : + 105 € par minute
