Œuvres à caractère documentaire (répertoire de la SCAM)

REPRODUCTIONS DESTINES A L'USAGE PRIVE ET DISTRIBUES GRATUITEMENT AU PUBLIC

Œuvres sonores

• 40 € la minute jusqu'à 1 000 exemplaires
• 50 € la minute de 1 001 à 3 000 exemplaires
• 60 € la minute de 3 001 à 5 000 exemplaires
• 70 € la minutes de 5 001 à 10 000 exemplaires
• 85 € la minute de 10 001 à 25 000 exemplaires
• 105 € la minute de 25 001 à 50 000 exemplaires
• Au-delà, par tranche supplémentaire de 50 000 exemplaires : + 105 € par minute