Œuvres à caractère documentaire
(répertoire de la SCAM)
REPRODUCTIONS POUR UN USAGE "INSTITUTIONNEL"
Œuvres audiovisuelles insérées
- 455 € par minute pour les 50 premiers exemplaires
- 500 € de 51 à 100 exemplaires
- 545 € de 101 à 200 exemplaires
- 640 € de 201 à 400 exemplaires
- 730 € de 401 à 600 exemplaires
- 820 € de 601 à 800 exemplaires
- 910 € de 801 à 1 000 exemplaires
- 1 600 € de 1 001 à 2 500 exemplaires
- 2 740 € de 2 501 à 5 000 exemplaires
- 5 030 € de 5 001 à 10 000 exemplaires
- Au-delà, par tranche supplémentaire de 10 000 exemplaires : + 5 030 €
