Œuvres à caractère documentaire (répertoire de la SCAM)

REPRODUCTIONS POUR UN USAGE "INSTITUTIONNEL"

Œuvres audiovisuelles insérées

• 455 € par minute pour les 50 premiers exemplaires
• 500 € de 51 à 100 exemplaires
• 545 € de 101 à 200 exemplaires
• 640 € de 201 à 400 exemplaires
• 730 € de 401 à 600 exemplaires
• 820 € de 601 à 800 exemplaires
• 910 € de 801 à 1 000 exemplaires
• 1 600 € de 1 001 à 2 500 exemplaires
• 2 740 € de 2 501 à 5 000 exemplaires
• 5 030 € de 5 001 à 10 000 exemplaires
• Au-delà, par tranche supplémentaire de 10 000 exemplaires : + 5 030 €