Œuvres à caractère documentaire
(répertoire de la SCAM)
REPRODUCTIONS POUR UN USAGE "INSTITUTIONNEL"
Œuvres audiovisuelles insérées
- 90 € par minute pour les 50 premiers exemplaires.
- 100 € de 51 à 100 exemplaires
- 105 € de 101 à 200 exemplaires
- 125 € de 201 à 400 exemplaires
- 145 € de 401 à 600 exemplaires
- 160 € de 601 à 800 exemplaires
- 180 € de 801 à 1 000 exemplaires
- 320 € de 1 001 à 2 500 exemplaires
- 545 € de 2 501 à 5 000 exemplaires
- 1005 € de 5 001 à 10 000 exemplaires
- Au-delà, par tranche supplémentaire de 10 000 : + 1 005 €
